Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site « www.arboreus.fr » est la propriété de la société Arboreus, tous droits réservés.

N° SIRET : 42460199500030 – Code APE : 0130Z
Trémoyec – 56450 Surzur, France
Tel : + 33 (0)6 62 23 68 14
Sites web  www.arboreus.fr

Directeur de la publication : Mme Brigitte NEAU-DUGAST en sa qualité de Gérante.

Conception du site : agence E-Dilik

Crédits photos / Illustrations : © Arboreus – © E-Dilik

 

Hébergement – Sécurité

Le site est hébergé par OVH, partenaire en hébergement de l’agence E-Dilik. L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence, des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7,
à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, l’entreprise Arboreus pourra interrompre le site à tout moment. l’entreprise Arboreus met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site.

 

Déclaration du site à la CNIL

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro en cours.

 

Données nominatives

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.

Vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à ARBOREUS. Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers (partenaires commerciaux, etc.).

Droits de propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété d’Arboreus. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.